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Marques déposées par COMMUNE DE FOUESNANTTODO
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Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel
COMMUNE DE FOUESNANT, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3458258
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/10/2026
Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel de COMMUNE DE FOUESNANT

Présentation de la marque Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel

Déposée le 23 octobre 2006 par COMMUNE DE FOUESNANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est COMMUNE DE FOUESNANTTODO domicilié(e) 1 place du Général de Gaulle - 29170 - FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 900 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458258.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fouesnant Nature Des Hommes au service du milieu naturel arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

COMMUNE DE FOUESNANT a également déposé les autres marques suivantes : FOUESNANT LES GLENAN


COMMUNE DE FOUESNANT, Collectivité Territoriale - 1 place du Général de Gaulle - 29170 - FOUESNANT - France - SIREN 212900583


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630840 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Distribution de journaux ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.